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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIETODO
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SOLAR EVENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAR EVENT
CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3495102
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
SOLAR EVENT de CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE

Présentation de la marque SOLAR EVENT

Déposée le 13 avril 2007 par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAR EVENT »

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIETODO domicilié(e) Hôtel du Département, BP 1802,73018 CHAMBERY CEDEX - 73018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECRETARIAT GENERAL INES domicilié(e) 50 avenue Lac Léman, BP 258, Technopôle Savoie Technolac,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR EVENT est expirée depuis le 13 avril 2017.

CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROPHEES DE SAVOIE , SAVOIE , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS VERT , SAVOIE EN FETE , SAVOIE TERRE DES SOMMETS , CONSEIL GENERALE SAVOIE SIGNE NATURE ! , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS BLANC , Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE , SAVOIE , TERRE DES SOMMETS


CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE Collectivité territoriale - Hôtel du Département, BP 1802,73018 CHAMBERY CEDEX - 73018 - France


SECRETARIAT GENERAL INES - 50 avenue Lac Léman, BP 258, Technopôle Savoie Technolac,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.